Mentions légales
Dénomination: SARL FAMILLE ORLIAC
Siège social: Domaine de l’Hortus – 34270 Valflaunès RCS: B419 833 140 – MONTPELLIER
Contact mail: contact@domaine-hortus.fr
Publication:
Le présent site est édité et géré par:
La SARL FAMILLE ORLIAC
Domaine de l’Hortus – 34270 Valflaunès
Conception et réalisation du site internet et hébergement:
Studio D-AD-A
9 rue des Trois Conils – 33000 Bordeaux
Protection des mineurs:
Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande.
Protection des données:
La SARL Famille Orliac applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quand aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site internet. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l’usage de notre personnel de production? Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Il s’exerce en écrivant à : SARL FAMILLE ORLIAC – Domaine de l’Hortus – 34270 VALFLAUNES
Email: contact@domaine-hortus.fr
Modification, Interruption et Résiliation
La SARL FAMILLE ORLIAC est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le Site Webn de l’interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.
Limitation de la responsabilité
La SARL FAMILLE ORLIAC a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Elle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. La SARL FAMILLE ORLIAC ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une oeuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable de la SARL FAMILLE ORLIAC.
La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.
Liens hypertextes avec des sites tiers
La SARL FAMILLE ORLIAC n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. l’existence d’un lien hypertexte entre la SARL FAMILLE ORLIAC et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du stie tiers par la SARL FAMILLE ORLIAC.
